Legal Notice
Vous êtes actuellement connecté au site www.civs.fr.
CIVS
Raison sociale : S.A.S
66 Boulevard Notre Dame
13006 Marseille
Tel : 04 91 98 33 33
N° SIRET : 389 110 206 00031
Représentant légal : Janko Pelajic, Président & CEO
Propriété intellectuelle
La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine apparaissant sur le site civs.fr sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, appartiennent à CIVS, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun élément composant le site civs.fr ne peut être copié, reproduit modifié, réédité, dénaturé ou distribué de quelques manières que ce soit sous quelque support que ce soit même de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation préalable du réalisateur à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
Toute représentation totale ou partielle du site, par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation de CIVS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. CIVS se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Informations et confidentialité
Les informations stockées dans notre base de données sont destinées à un usage strictement interne à CIVS. Conformément à l’article 34 de la loi “Informatique et Libertés”, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à :
CIVS – 66 Boulevard Notre Dame 13006 Marseille
Contenu du site
CIVS se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, CIVS décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.
Liens Hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site de CIVS, ou les sites lui appartenant, ainsi que les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du site de CIVS, ou des sites lui appartenant, n’engagent pas la responsabilité de CIVS.
Cookies
Un cookie est une suite d’informations envoyée par un site Internet à un ordinateur sous la forme d’un petit fichier de données. Les cookies sont utiles pour faciliter la personnalisation de votre accès à nos services en ligne. Ils peuvent être utilisés pour une authentification, une session, stocker une information spécifique comme les préférences sur un site ou le contenu d’un panier d’achat électronique.
Le stockage des cookies se fait par le biais du navigateur Web utilisé par l’internaute (par exemple Internet Explorer).
Il existe deux types de cookies :
– les cookies de session sont supprimés de votre ordinateur lorsque vous fermez votre navigateur.
– les cookies permanents restent stockés sur votre ordinateur après la fermeture du navigateur.
Les cookies sont cependant anonymes et ne sont en aucun cas utilisés pour collecter des informations personnelles.
Refus des Cookies
Vous êtes libre d’accepter ou de refuser les cookies en configurant votre navigateur (désactivation de tout ou partie des cookies – voir manuel de votre navigateur Web ou fonction d’aide).
La désactivation des cookies peut entraîner l’indisponibilité de certains services auxquels ils sont associés. Elle n’empêche pas l’accès aux espaces non-réservés du site.
Par ailleurs, nous gardons trace des connexions à nos sites, et notamment de leur origine. Cette utilisation est faite à des fins d’analyses statistiques. Les données correspondantes ne comportent pas de données personnelles, et sont détruites après usage.